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Les substances dangereuses
Thème : la Directive Produits de Construction
Les substances dangereuses
Processus qualité rattachés : veille-alerte, production, conseil, transformation de la connaissance
Contexte :
La DPC affiche 6 exigences essentielles à respecter, la 3ème est relative à :"l’environnement, l’hygiène et la sécurité". C’est dans ce contexte et principalement pour la protection de l’environnement que le sujet des substances dangereuses réglementées émises par les produits de construction mis en œuvre dans les ouvrages a vu le jour.
Le mandat M 366 qui en a résulté en 2005 est complémentaire à la DPC et traite des substances dangereuses émises dans les sols, les eaux de surface et souterraines et l’air intérieur qui sont réglementées dans des pays de l’UE.
La liste de ces réglementations doit permettre de déterminer la liste des substances dangereuses prioritaires à prendre en compte ainsi que leur niveau d’émission maximal toléré selon le milieu concerné. Le travail du TC qui se constitue va être de définir des méthodes de mesures pour chacune des substances concernées vers chacun des milieux. Une fois les méthodes d’essais établies, cette exigence essentielle n°3 sera intégrée dans les normes produit à l’issue d’une révision modifiant l’annexe ZA.
Les enjeux publics :
Une fois la liste des matières dangereuses concernées connue, la répercussion sur les produits de construction pourra être étudiée et analysée : Lesquels sont concernés et pour quelle utilisation ? Pourra t’on continuer à les utiliser et comment ? Quelles sont les conséquences pour nos maîtres d’ouvrages mais aussi pour nos entreprises ? Si des produits deviennent de fait non utilisables, quels sont les produits de substitution à utiliser ou à développer ? Quelles sont les conséquences économiques et pratiques ?
L’implication du BNSR
Le suivi de ces travaux en cours est indispensable pour informer en temps réel l’ensemble des acteurs concernés dans le génie civil et plus particulièrement les commissions de normalisation du BNSR. Il est en effet important que la réflexion sur les produits concernés démarre le plus rapidement possible.
