Précommander un logiciel

  1. Remplir le formulaire et le valider en ligne( vous recevrez un mail automatique de confirmation ).
    Cette étape n'engage pas le commanditaire.

    • Cas d'une vente : le gestionnaire vous enverra le devis par mail. Retourner le document daté et signé via la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr
    • Cas d'une location : merci de retourner signé le mail de précommande à la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr. Un contrat type vous sera envoyé en retour par le gestionnaire.
    L'envoi du document signé précédent dans cette étape, vaut pour engagement du commanditaire.

  2. A la réception du contrat de location ou du devis signé, le CTOA vous renvoie la facture et le ou les dongles de protections, ceux-ci seront bridés en durée d'utilisation jusqu'à la confirmation du payement de la facture.

  3. Débridage final du logiciel apres confirmation du payement via la BAL logiciels-oa.dtitm@cerema.fr

NB : pour un organisme public d'Etat ( DREAL, DIR), le bon de commande du CPCM est obligatoire.

Documents utiles

Objet de la précommande

Les tarifs calculés ci-dessous sont donnés à titre indicatif. le tarif final sera confirmé sur la facture

Dans le cas d'une MAJ, nous fournir le numéro de version et de licence dans la partie "commentaires"

Pour une précommande PCP, cocher si vous etes déjà sous contrat pour le logiciel ST1 V2 ou OM3
Logiciel Quantité Référence Montant HT TVA (20%) P. U.
(Euros)
Montant TTC
(Euros)




TOTAL HT :  TVA (20%) :  TOTAL TTC : 



Responsable de la précommande

Société :
Nom : Prénom :
Téléphone :
Mél de validation de la commande:

Livraison et destinataire final

Société :
Adresse :
Code postal : Commune :
Nom : Prénom :
Téléphone :
Mél :

Facturation***

Société :
N°Taxe Intracommunautaire :
Adresse :
Code postal : Commune :

Votre mode de réglement :


*Envoyer le règlement à l'adresse suivante : Cerema/DTecITM / CTOA- BP 214 - 77487 PROVINS Cedex - FRANCE

**Pour obtenir le Relevé d'identité bancaire du CTOA cliquez ici

***L'adresse de facturation indiquée à la précommande servira à établir la proforma,puis la facture le cas échéant.
Le site de facturation impose le taux de TVA applicable. La signature de la proforma vous engage donc sur la taxation et sur la facturation finale

Commentaires :


Termes et conditions

En cochant cette case, je reconnais avoir pris connaissance des conditions générales de vente et location de la DCSL et je les accepte.